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Protéger ses recettes par des droits d’auteur – un intérêt ?

27 fév 2013
Catégorie : Chefs, Tendances

Cuisine et droit d’auteur, est ce compatible ? Quelle protection juridique peut on envisager pour la création culinaire? Et d’ailleurs est-ce souhaitable de tenter de la protéger ? 

Essayons sur le blog Pourcel de trouver quelques pistes de réponses…

Le producteur de l’émission Master Chef, précisait dernièrement au sujet des plats conçus par les candidats : «n’importe quel cuisinier dans le monde peut les proposer à la carte de son restaurant, étant donné qu’il n’existe pas de copyright sur les créations culinaires».

Un propos qui peut étonner dans une France où la tradition culturelle assimile aisément le cuisinier à un artiste comme un autre et qui, dans cette logique, pourrait se prévaloir d’un statut d’auteur avec toute la lourdeur que cela déclencherait.

Outre-Atlantique, une chef new-yorkaise avait poursuivi son ancien sous-chef devant la justice pour avoir utilisé des croûtons de muffin dans la salade Caesar à la carte de son nouveau restaurant, une touche qu’elle utilisait au restaurant et qu’elle tenait de la cuisine de sa mère. Enjeux économiques, question d’ego et médiatisation des chefs font que ce type de conflits pourrait se multiplier.

Cependant, le droit d’auteur peine à rentrer en cuisine. Pour qu’une création culinaire soit protégée par le code de la propriété intellectuelle, il lui faudrait répondre à trois critères :

- Est-ce une œuvre de l’esprit ?  

- Est-elle matérialisée dans une forme concrète ( une idée ne suffit pas, il faut qu’elle soit «rédigée» ) ?

- Porte-t-elle l’empreinte de la personnalité de son auteur, selon la terminologie consacrée par la jurisprudence (critère de l’originalité) ?

Le code de la propriété intellectuelle ne rejette pas la possibilité d’avoir la création culinaire reconnue comme une «œuvre de l’esprit » dans la mesure où elle fait appel à l’un des cinq sens. Pour l’instant, ne sont listées que des œuvres perceptibles par l’ouïe et la vue. Ce n’est pas une liste qui se caractérise par son exhaustivité, a toutefois rappelé en 2006 le tribunal de grande instance de Bobigny. Peu de cas sont néanmoins portés devant la justice.

En Belgique, la question a, en partie, été résolue lorsqu’en 2010 le tribunal de commerce de Liège a estimé que la création d’une recette de cuisine, similaire à un «programme d’ordinateur», ne pouvait bénéficier des droits d’auteur «si elle se contente d’énoncer les ingrédients nécessaires et les différentes opérations à réaliser en une formule strictement fonctionnelle».

Créer mais aussi permettre de dupliquer

Pour les chefs, la création culinaire ne peut être résumée à une suite de tâches qui aboutiraient au même résultat à chaque tentative. D’autant que si vous changez un ingrédient de la recette, celle-ci n’est plus la même, le goût en sera modifié de même que la présentation si le support ( en l’occurrence l’assiette ) change.

Si la cuisine est une affaire de transmission, il paraît peu aisé de retracer les origines multiples d’un plat. Car même si les habitudes culinaires et les traditions changent, les fondamentaux de la cuisine française restent les mêmes.

Les cartes des restaurants tendent à se ressembler, les tendances culinaires se suivent et beaucoup de chefs s’y engouffrent. À une période c’était la mode du siphon, ensuite des gelées, puis du cru, ensuite l’inspiration asiatique à tout prix, puis la cuisine fusion, et maintenant le retour au terroir version bistrot. L’innovation culinaire à proprement parler est elle caractéristiquement identifiable, ne sommes nous pas plutôt sur de la déclinaison de choses existantes ?

Au début des années 1980, sous le ministère Lang, certains chefs avaient en vain, entrepris des démarches allant dans le sens d’une plus grande protection intellectuelle de la création culinaire.

Pas mal de chef ont marqué leur époque par une identité culinaire forte  ou des techniques bien précises, quelques idées nous viennent en tête :

Michel Guérard : La nouvelle cuisine

Pierre Gagnaire : L’esthétique, le support/surface

Alain Senderens : La fusion Asie

Michel Trama : La cristallisation

Michel Bras : La cuisine des herbes

Feran Adria : La cuisine moléculaire

Concernant la cuisine moléculaire, est plus perçue comme plus technique, plus savante, elle pourrait être protégée par le droit, car les méthodes sont très précises.

Il faut certaines connaissances scientifiques et maîtriser les mécanismes physico-chimiques mais elle représente plus une démarche qu’un type de cuisine, c’est une cuisine idéale pour faire le show.

La création culinaire fait encore plus fi des supports et des lieux. Avantage aux recettes et idées qui se multiplient sur Internet ou encore à la mondialisation et aux voyages qui accroissent les sources d’inspiration. Protéger une recette avec tous les nouveaux outils médias existants, c’est difficile d’autant que cacher, n’est plus la tendance, aujourd’hui on diffuse et ont échange les idées.

Pourrait-on concrètement vérifier et appliquer une protection intellectuelle des créations culinaires, l’ensemble des chefs restent  sceptiques. Défendre sa recette pourrait être considéré comme de la prétention, et puis si on vous copie, c’est que vous êtes créatif, ce qui n’empêche pas de marquer son empreinte.

Le seul moyen et le plus aisé pour protéger sa création reste la publication, en fait on signe et immortalise en divulguant l’information au maximum par exemple sur un livre de recettes.

Le débat s’inscrit également dans une réflexion plus générale sur la progression du droit face à la force de l’innovation et de l’expérimentation, mais cela en vaut il la peine ?.

Une belle façon de rendre hommage à la création culinaire et de signer ses recettes… le livre de cuisine… beaucoup de chef en possèdent et les collectionnent même comme ici le chef JF Piège

Mots clés: creations culinaires, plagiat culinaire, tendances culinaires